Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LO BOUSTCHO
M. stéphane ruscak

Numéro de dépôt :
3961377
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
LO BOUSTCHO de stéphane ruscak

Présentation de la marque LO BOUSTCHO

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par monsieur stéphane ruscak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LO BOUSTCHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur stéphane ruscak domicilié(e) 5 chemin du mercoire quartier roqua - 07200 - aubenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane ruscak domicilié(e) 5 chemin du mercoire quartier roqua - 07200 - aubenas - France.

La marque LO BOUSTCHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LO BOUSTCHO est expirée depuis le 15 novembre 2022.

stéphane ruscak a également déposé les autres marques suivantes : LO BOUSTCHO CHÂTAIGNE DE BOUCHE , LES ABEILLADES FETE DES ABEILLES, DU MIEL ET DE LA BIODIVERSITE , CASTACORNO LE CORNET CHATAIGNE DE FULLY , LO BOUTCHO , LOU BOUSTCHO , PRALIROSE , Les Pétoulettes Petites Pétoules de Chèvre , CHATAIGNE DE BOUCHE ,


M. stéphane ruscak - 5 chemin du mercoire quartier roqua - 07200 - aubenas - France


M. stéphane ruscak - 5 chemin du mercoire quartier roqua - 07200 - aubenas - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.